Produits Spéciaux 17 et 17 A

Publié le par Eric C

FAMILLE : PRODUITS SPECIAUX

TYPE

                17 et 17 A

ORIGINE

Le numéro 17 apparaît pour la première fois dans les « compte » de l’exercice 1897. Après la guerre de 1914, il devient 17 A.

DESIGNATION

Amorces contenant du phosphore et du chlorate constituées par des pastilles ou « pois » disposées en général sur un petit rouleau de tissu et s’allumant par frottement. Utilisées à l’origine pour l’allumage de briquets-lampes fonctionnant à l’essence minérale. Utilisées aussi pour les pistolets d’enfants. La découverte du ferro-cérium réduisit l’utilisation de ces amorces qui furent conservées pour le rallumage des lampes de mines à combustion interne.

FABRICATIONS – VENTES

Les amorces ne furent jamais fabriquées par les Manufactures. Un décret du 14 mars 1896 autorisa le Service à passer des conventions avec des industriels privés aux termes desquelles ces industriels (fabricants ou importateurs) livraient les amorces aux Manufactures (Pantin-Aubervilliers et aussi Marseille) qui revêtaient les boîtes d’une vignette fiscale  et retournaient les amorces aux industriels  dont les dépôts étaient sous le contrôle des Contributions Indirectes. Après la suppression de l’impôt sur les briquets (loi du 31 décembre 1945) et sur les ferro-cérium (loi du 6 janvier 1948), on s’achemina vers la suppression de la vignette fiscale sur les amorces. Ce fut chose faite à compter du 1er janvier 1960 par « tolérance administrative » accordée par le Directeur Général du SEITA en accord avec l’autorité de tutelle. Pendant longtemps, les mouvements entre industriels et Manufactures donnèrent lieu à facturation et les sorties des Manufactures étaient considérées comme ventes. La grande période fut l’après-guerre 1914-1918. Le maximum fut atteint en 1927 avec plus d’un demi-milliard d’amorces vendues. Depuis 1960 il n’est plus tenu aucun compte de ce produit spécial.

PHOTOCOPIES

Commenter cet article